Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEVAMAT
ARJOWIGGINS CANSON société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94510327
Date de dépôt :
10/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2014

Présentation de la marque NEVAMAT

Déposée le 10 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS CANSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEVAMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARJOWIGGINS CANSON domicilié(e) Vidalon - Davezieux,07100 ANNONAY (dossier no 2260483) - 07100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 241 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2260483) - 75340 - France.

La marque NEVAMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEVAMAT est expirée depuis le 10 mars 2014.

ARJOWIGGINS CANSON a également déposé les autres marques suivantes : CANSON POCHETTE DESSIN , NEVAPRO , "LA DUO" CANSON LA POCHETTE DUO-PROTECTION DES DESSINS.FEUILLES BLANCHES PRESERVEES.RANGEMENT INTEGRE , CANSON STOP A LA FEUILLE QUI GLISSE QUAND ON DECALQUE REPOSITIONNABLE A VOLONTE , NEVADA , CTC CANSON TECHNOLOGY CENTER , ESPACES LIBRES DE CREATIVITE , TRANSLUTEX , NEVACOLOR , B-A BA COMME BEAUX ARTS


ARJOWIGGINS CANSON société par actions simplifiée - Vidalon - Davezieux,07100 ANNONAY (dossier no 2260483) - 07100 - France - SIREN 335620241


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2260483) - 75340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination n°323141 - Publication au BOPI 2001-05-02

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260483 - Publication au BOPI 2004-03-09

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Papier; papier pour photocopie